Éditeur du site
Le présent site est la propriété de la société SGS
Adresse : 40 rue Maurice Viollette 28170 CHATEAUNEUF EN THYMERAIS.
Téléphone : 02 37 65 81 01
Email : contact@sgssecurite.fr
Raison sociale : SGS SOCIETE GENERALE SECURITE
SIRET : 422 891 333 00037
RCS : Chartres 422 891 333
Code NAF : 4321A – Travaux d’installation électrique dans tous locaux
TVA intracommunautaire : FR50422891333
Directeur de la Publication : Fabrice RICHE
Conception, réalisation, développement et hébergement du site
Création du site internet : Lemon Création – 3 Avenue Nicolas Conté – 28000 CHARTRES
Le site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle
Les marques, logos, slogans, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes contenus sur le site sont la propriété intellectuelle exclusive de SGS et ses ayants droits ; et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l’autorisation expresse de SGS sous peine de poursuites judiciaires.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, du site et de son contenu, par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de SGS est interdite et constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants et les articles L.713-1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
En particulier, SGS interdit expressément :
L’extraction, par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu d’une base de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit.
La réutilisation, par la mise à la disposition du public, de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu’en soit la forme.
L’acceptation des présentes CGU vaut reconnaissance par les utilisateurs des droits de propriété intellectuelle de SGS et l’engagement de les respecter.
SGS met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations
Liens externes
Données personnelles
Ce site web est régi par la loi française. Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site web et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site web.